Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BI HYGIENISEUR
SOVADEC, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1565855
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/1999

Présentation de la marque BI HYGIENISEUR

Déposée le 12 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVADEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BI HYGIENISEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVADEC domicilié(e) Le Commodore A1 Chemin des Deux Saisons, 26200 MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque BI HYGIENISEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOVADEC a également déposé les autres marques suivantes : VALORCAN , NATURBA


SOVADEC, Société à responsabilité limitée - Le Commodore A1 Chemin des Deux Saisons, 26200 MONTELIMAR - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Inscription le 18 décembre 1990 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°50205 - Publication au BOPI 1990-12-18

Machines de pré-traitement des déchets domestiques ou industriels de matières organiques. Machines de séchage des déchets traités par des lombrics